Retour à l'accueil - Atelier philosophique - Le don - Sentences, aphorismes et brèves remarques - Lectures - Visages de la pensée - Liens et contacts
Retour au menu Textes & Articles Maladie mentale et responsabilité « (
) Qui sait voir le fou quil est / Est sur la
voie de la sagesse » Éditions José Corti, p.40
« Nest pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, dun trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes. La personne qui était atteinte, au moment des faits, dun trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsquelle détermine la peine et en fixe le régime. » Nouveau Code pénal, article 122-1
Nous proposons ici dengager une réflexion sur la question suivante : la notion de responsabilité, dans ses diverses significations, a-t-elle un sens lorsquelle sapplique à une personne atteinte de trouble psychologique ou de maladie mentale1 ? La responsabilité est, étymologiquement et juridiquement, laptitude ou la capacité à « répondre de » ses actes. Que faut-il entendre par là ? Répondre de ses actes, ce nest pas seulement les expliquer, cest aussi et surtout les justifier, les légitimer ou tenter de le faire. Mais il faut tout de suite ajouter quune telle réponse na de raison dêtre que face à une ou des questions, en loccurrence celle dun juge, au sens juridique ou plus largement moral du terme. En pratique, le problème de la responsabilité du malade mental ne se pose donc que suite à une infraction à la loi civile ou à ce que certains considéreront comme la loi morale. Ainsi posé, ce problème pourra par la suite être considéré philosophiquement, dun point de vue théorique et général. Une remarque de bon sens simpose ici : quune personne soit considérée comme responsable ne signifie pas que tous ses actes soient justifiés ou même justifiables, mais seulement quelle a, à un moment donné, la capacité intellectuelle de les justifier, à supposer quils puissent lêtre. Ainsi le même meurtre, acte qui nest en aucun cas justifiable par la loi, commis par une personne saine desprit, donc supposée responsable et un malade mental considéré comme irresponsable, ne sera théoriquement punissable pénalement que dans le premier cas2. Le droit pénal ne considère donc pas, comme certains sont tentés de le faire, que seuls les déséquilibrés mentaux commettent des crimes, voire des délits3. En effet, si une telle position a certes lavantage de supprimer le problème de la responsabilité, puisquelle considère que laccomplissement dun crime est la preuve de lirresponsabilité de son auteur, elle est manifestement contredite par la réalité. Pour la question qui nous préoccupe ici, la loi constitue un point de départ digne dintérêt. Larticle 122-1 du Nouveau Code pénal cité en épigraphe distingue dune part le « discernement », cest-à-dire la capacité de comprendre par exemple la gravité dun acte , qui peut être « aboli » ou seulement « altéré », et dautre part le « contrôle des actes », autrement dit la capacité de vouloir vouloir accomplir un acte4 , qui peut être « aboli » ou seulement « entravé ». Si le discernement ou le contrôle des actes est aboli, la personne est considérée comme pénalement irresponsable et nest donc pas punissable5. Si le discernement nest qualtéré ou si le contrôle des actes nest quentravé, la personne « demeure punissable », ce qui montre quelle nest pas considérée comme pénalement irresponsable. Mais est-elle pour autant pleinement responsable ? Autrement dit, une personne nest-elle que responsable ou irresponsable, ou bien y a-t-il entre ces deux situations place pour une responsabilité partielle ? Autrement dit encore, faut-il penser que la responsabilité est, comme la République, « une et indivisible », ou quelle admet plusieurs degrés ? Larticle 122-1 ne répond pas explicitement à ces questions. On peut néanmoins remarquer que le fait dêtre punissable est conditionné par le fait dêtre pénalement responsable. Lalinéa 2, en suggérant à son terme les circonstances atténuantes en cas de trouble partiel, admet donc implicitement une responsabilité partielle, si lon veut bien admettre quil y a proportionnalité, pour une même infraction, entre le degré de responsabilité supposé et la peine encourue. Voilà qui donne matière à réflexion pour le philosophe et nous permet de préciser notre question initiale : peut-on nêtre que partiellement responsable de ses actes ? Il faut noter ici que la législation a évolué sur ce point : larticle 64 de lancien Code pénal de 1810, appliqué jusquen 1994, quAlthusser mentionne dans Lavenir dure longtemps et auquel il dut son non-lieu (Cf. supra) stipulait : « Il ny a ni crime, ni délit, lorsque le prévenu était en état de démence au temps de laction ». Cet article nadmettait théoriquement que deux possibilités, la démence et la normalité. Dans la pratique, les juges accordaient parfois les circonstances atténuantes au coupable, lorsque le trouble mental nétait manifestement que partiel ou passager, sans que la loi le permette explicitement. Le Nouveau Code pénal, avec larticle 122-1, na donc fait quentériner une pratique déjà existante.
Mais une réflexion philosophique sur la notion de responsabilité ne doit pas se sentir liée par les textes de loi. Dun point de vue conceptuel, on peut dire que la responsabilité, au sens large du terme, renvoie à la liberté. Si on peut considérer le malade mental comme irresponsable, comme étant manifestement incapable de répondre de ses actes, ce ne peut être que dans la mesure où il ne semble pas choisir son comportement : des actes manifestement déraisonnables ou irrationnels, quils soient illégaux ou non, ne résultent pas dun véritable choix, notion qui suppose la possession et lexercice de la raison. A nouveau, la question de la graduation se pose : la raison est-elle, comme le pense Descartes, « tout entière en un chacun »6 ? Ou au contraire peut-on perdre un peu de sa raison ? Dans ce cas, peut-on nêtre que partiellement libre ? Force est de constater que certains philosophes ont oublié le problème de la folie dans leurs théories de la responsabilité. Pour sa part, Kant semble nier la culpabilité du fou : « Lorsque quelquun a délibérément occasionné un malheur et que, pour savoir sil est coupable et de quelle culpabilité son acte relève, il faut donc, préalablement, déterminer sil était alors fou ou non, ( ) » (cest nous qui soulignons). Il ajoute que « la question de savoir si laccusé, lors de son acte, était en possession de sa capacité naturelle dentendement et de jugement est entièrement dordre psychologique », ce qui signifie pour lui que « la faculté de médecine » et « le juge » sont incompétents pour y répondre : seule « la faculté de philosophie » peut y prétendre. Signalons néanmoins que si Kant fait relever létude psychologique des malades mentaux de la philosophie et non de la médecine, cest quà son époque la psychiatrie nexiste pas en tant que telle et que la médecine ne peut ni « expliquer » ni « prévoir » la « transgression non naturelle de la loi du devoir » dont Kant rappelle au passage quelle est « inscrite en tout homme », donc aussi dans le fou que peut commettre un homme. Il ne prend toutefois pas la peine de légitimer la compétence de « la faculté de philosophie » en ce domaine. La responsabilité nest pas évoquée ici, mais on peut supposer quelle dépend de la « capacité naturelle dentendement et de jugement »7, dont Kant admet quon puisse ne pas la posséder, sans que la possibilité dune possession ou dune perte partielles soit évoquée. On ne saurait donc conclure sur la position kantienne, même si tout laisse penser quelle est celle du tout ou rien, comme celle de lancien article 64 du Code pénal évoqué plus haut. Hegel affirme quant à lui que « ( ) le véritable traitement psychique se tient fermement au point de vue selon lequel la folie nest pas une perte abstraite de la raison, ni sous laspect de lintelligence, ni sous celui du vouloir et de sa responsabilité, mais un simple dérangement, une simple contradiction à lintérieur de la raison, laquelle se trouve encore présente de même que la maladie physique nest pas une perte abstraite, cest-à-dire totale, de la santé (pareille perte serait la mort), mais une contradiction dans cette santé. Ce traitement humain, cest-à-dire aussi bienveillant que raisonnable ( ) présuppose que le malade est un être raisonnable ( ) »8. Ce passage nécessiterait un long commentaire. Retenons que Hegel, sans dire explicitement que le fou possède la raison, affirme quon ne peut soigner le fou que si lon suppose quil na pas entièrement perdu la raison9, ce qui veut dire quil demeure un être raisonnable donc responsable. Aucune analyse médicale ou psychologique nest donc nécessaire, et le fou demeure normalement punissable.
Dans le domaine de la philosophie du droit, trois grandes théories se sont succédées pour répondre, entre autres, à la question des rapports entre la responsabilité et la santé mentale. 1° La théorie classique postulait le libre arbitre en tout homme et donc la responsabilité pour tous, y compris ceux quon appelait alors les « déments », logés à la même enseigne que les autres. La notion de responsabilité existait donc bien, mais ne posait aucun problème théorique ni pratique, puisque tout le monde était supposé pleinement responsable. Cette théorie, quon peut rapprocher de celle de Hegel, avait le mérite de la simplicité, mais linconvénient dune relative iniquité : certains malades mentaux ne disposent manifestement pas du contrôle de leurs actes, contrôle que présuppose la responsabilité. On peut en partie comprendre que certains aient soutenu cette position en soulignant son inspiration religieuse : la démence a longtemps été considérée par les théologies soit comme la punition divine de quelque faute grave soit, plus souvent, comme une possession démoniaque. Dans les deux cas, on estimait quil ny avait pas lieu dêtre spécialement miséricordieux avec le dément. 2° La théorie positiviste10, née au XIXème siècle en Italie avec Lombroso, reposait au contraire sur un strict déterminisme excluant le libre choix. Chaque action de chaque individu résultant dun processus causal complexe antécédents héréditaires et personnels, influences du milieu, etc. , le rôle de la justice institutionnelle consistait dans la protection mais plus dans la punition. La notion de responsabilité, considérée comme subjective, disparaissait ; seule demeurait celle de dangerosité, jugée objective11. Ici non plus, le problème de la responsabilité ne se pose pas, mais pour des raisons opposées à celles de la théorie classique : personne nest, à proprement parler, responsable de ses actes. Remarquons que le déterminisme et pas seulement celui du positivisme ne supprime pas, comme on la parfois dit, la notion de justice : cest le libre arbitre en tant que puissance de choix qui est nié. La justice ne consiste plus alors à juger les infractions comme mauvaises et à les punir elles ne pouvaient pas, en toute rigueur, être évitées mais, dans la mesure du possible, à les réparer et à éviter quelles se répètent, sans causer de tort inutile. Ainsi chez Spinoza, il ny a pas de rétribution dans le jugement de justice, mais seulement la mise en uvre dune nécessaire mise hors détat de nuire du criminel12. 3° La théorie néoclassique, adoptée actuellement en France et dans la plupart des pays occidentaux, peut être qualifiée de mixte : le jugement dun délit ou dun crime vise, selon les cas, le châtiment de la faute et / ou la sécurité de la société. Cette théorie suppose que le libre arbitre et donc la responsabilité existent, mais inégalement selon les hommes. Ainsi il y a bien, selon cette théorie, différents degrés de raison, de liberté et de responsabilité.
La difficulté pratique principale de la théorie néoclassique, qui semble à beaucoup un juste milieu entre luniversalité de la responsabilité théorie classique et sa suppression théorie positiviste , consiste alors dans lévaluation du degré daliénation du prévenu. Cest à ce point quinterviennent les experts psychiatres. Or la psychiatrie ne dispose pas actuellement de méthodes permettant des diagnostics sans aucun risque derreur. Un psychotique peut ainsi être, à tort, jugé sain desprit13, donc pleinement responsable, donc punissable sans circonstance atténuante. Par ailleurs, larticle 246 du Nouveau Code de procédure pénale précise que « le juge nest pas lié par les constatations ou les conclusions de lexpert ». Une autre difficulté, théorique celle-là, et plus intéressante dun point de vue philosophique, est celle de la pluralité des écoles en psychiatrie juridique. Certaines, comme lécole lyonnaise, considèrent que, notamment dans les affaires criminelles, la prise de conscience par le malade mental de la gravité de son acte est un facteur primordial, voire indispensable de son traitement thérapeutique, ou même la condition nécessaire dun espoir de guérison. Or lacquittement du prévenu au motif de son irresponsabilité aurait, toujours selon cette école, des conséquences désastreuses sur ce point. Lexemple de Louis Althusser illustre parfaitement cette position : dans Lavenir dure longtemps, il distingue « la folie des états aigus mais passagers, de la maladie mentale, qui est un destin »14, cest-à-dire durable voire définitive. Le troisième cas est celui du coupable reconnu sain desprit. Dans le second cas, le malade mental est, par définition pourrait-on dire, incapable de répondre de ses actes. Quant au coupable sain desprit, il répond de ses actes devant le tribunal, purge normalement sa peine et sort de prison en ayant, selon lexpression consacrée, payé sa dette à la société15. Althusser expose la difficulté de la première situation, qui fut la sienne. Car le fou victime dune crise momentanée na pas à répondre de ses actes, contrairement au sain desprit alors quil en aurait lui aussi la capacité , et ne purge donc aucune peine, puisquil est « irresponsable ». Il sort de lhôpital psychiatrique assez vite, puisque sa crise na été que passagère, en tout cas bien plus vite quil serait sorti de prison sil avait été reconnu « responsable », pour le même crime. Il se retrouve donc libre sans avoir été condamné pour son crime, ni surtout en avoir répondu publiquement Althusser insiste sur limportance de ce dernier point. Cest cette situation intermédiaire et on ne peut plus inconfortable qui la poussé à écrire son livre, qui nest assurément pas celui dun déséquilibré mental16. Mais il faut ici se garder de deux erreurs, deux généralisations abusives. La première consisterait à considérer le coupable malade mental, même sil ne le fut quau moment de lacte, comme un coupable sain desprit ; laider à prendre conscience de la gravité de son acte ne dispense pas de tenir compte de sa maladie17. Lexistence de services psychiatriques en milieu pénitentiaire ou détablissements associant incarcération et traitement psychiatrique répond à cette exigence de spécificité. La deuxième erreur serait de considérer tous les malades mentaux de la même manière. On peut supposer que cest spécialement dans les maladies mentales les moins prononcées que la prise en compte par le malade du caractère répréhensible de son acte pourra, dune part être possible, dautre part avoir des effets thérapeutiques. La question se pose alors de savoir que faire des criminels dont les maladies mentales sont les plus graves, lorsquils sont manifestement très dangereux. La loi les qualifiant dirresponsables, ils ne peuvent théoriquement pas être placés en détention. Or lexpérience prouve que les psychiatres ne peuvent ni ne veulent garder très longtemps ces individus internés. Ils sont donc relâchés, au plus tard au bout de quelques années alors que, sains desprits, ils seraient restés jusquà trente ans18 en prison. Devant cette situation paradoxale, certains juges nhésitent pas à condamner des malades mentaux, du fait de leur seule dangerosité, à de longues peines demprisonnement. Autrement dit, ils protègent la société en refusant dappliquer la loi. Cette situation paradoxale alimente constamment les débats théoriques sur cette question, tant du point de vue juridique que du point de vue psychiatrique, les deux camps sopposant souvent.
Cette étude a eu pour but de montrer le caractère problématique de la notion de responsabilité. Et cest en vain daprès nous quon se rattacherait à lidée que, au moins dans le cas dun coupable sain desprit, la responsabilité ne fait aucun doute, donc ne pose aucun problème. Ainsi certains crimes passionnels montrent quun individu parfaitement sain desprit peut, dans des circonstances exceptionnelles, qui peuvent dailleurs nêtre pas entièrement liées au motif du crime, commettre un acte dune extrême gravité. La justice est généralement très clémente dans ce genre de meurtre, qui ne sont que rarement ceux dindividus dangereux en eux-mêmes. Mais quen est-il dans ce cas de la responsabilité ? Placé dans une situation extrême sur le plan passionnel, lindividu qui na pas la force desprit de résister à sa pulsion de meurtre peut-il sérieusement être considéré comme responsable de ce meurtre, souvent immédiatement regretté ? Il semble bien que lon ait alors affaire, comme disait Horace, à un excès de colère qui est « une courte folie »19. On est au moins forcé dadmettre quil y a dans ce cas sensiblement moins de responsabilité que dans le cas dun assassinat, cest-à-dire dun meurtre avec préméditation, qui suppose que le coupable dispose, contrairement à lauteur dun crime passionnel, dun temps de réflexion et de lucidité avant de commettre son meurtre, ce qui aggrave son acte à supposer bien sûr quil soit sain desprit. Au terme de ces analyses, nous nous rallions donc à la conception dune responsabilité graduée, en admettant deux objections, lune théorique et lautre pratique, quon peut lui faire : premièrement, dun point de vue philosophique, la notion de responsabilité perd un peu de sa consistance et de sa précision ; deuxièmement, dun point de vue judiciaire, et dans certains cas limites, il est impossible détablir sans risque derreur le degré de responsabilité du coupable. Mais ces objections peuvent être philosophiquement fécondes : peut-être faut-il concéder que certaines notions philosophiques toutes ? ne sont pas, lorsquon les confronte à des réalités gênantes, aussi claires et distinctes quon le suppose ou quon feint de le supposer. Ne faut-il pas dès lors imiter Spinoza lorsquil écrit prudemment : « ( ) jignore ce quil faut penser ( ) des fous. »20 ? Marc Anglaret 1 Les termes « fou » et « folie » sont à éviter autant que possible, du fait de leur caractère péjoratif et simpliste il sépare lhumanité en deux : les fous et les normaux. Nous utiliserons ici les expressions « malade mental » et « maladie mentale », aux sens les plus larges, cest-à-dire en incluant toutes les formes et tous les degrés de pathologie dans le domaine psychiatrique. 2 Pour être exhaustif, il faut encore excepter les autres causes dirresponsabilité pénale : la contrainte (article 122-2 du Nouveau Code pénal), lerreur (122-3), lordre de la loi et le commandement de lautorité légitime (122-4), la légitime défense (122-5 et 122-6) et létat de nécessité (122-7). 3 Rappelons que le droit français distingue trois types dinfractions, par degrés de gravité : les contraventions (par exemple un excès de vitesse en voiture), les délits (par exemple un vol à létalage) et les crimes (par exemple un vol avec violence, un viol, un meurtre). 4 Ainsi le kleptomane ou le pyromane, bien que conscients de la gravité de leurs agissements, peuvent être pénalement irresponsables, car considérés comme ne disposant du contrôle de leurs actes. 5 Le Préfet et non le juge pourra par ailleurs ordonner le placement dans un hôpital psychiatrique. 6 Discours de la méthode, première partie. NRF, Bibliothèque de la Pléiade, p.126. 7 Toutes les citations du paragraphe sont extraites de lAnthropologie du point de vue pragmatique, I - Didactique anthropologique, livre 1 : De la faculté de connaître, § 51 (Garnier-Flammarion, p.165 166). 8 Encyclopédie des sciences philosophiques en abrégé, Troisième partie Philosophie de lesprit, première section : lesprit subjectif, A. Anthropologie, b. Lâme-qui-éprouve-des-sentiments, b. Sentiment-de-soi, § 408 (NRF Gallimard, p.376 377). Souligné par lauteur. 9 Si Hegel dit que la perte physique totale de la santé est la mort, il ne dit pas ce que serait son équivalent psychique, la perte totale de la raison. 10 Il sagit bien là de la théorie juridique, et non du positivisme philosophique de Comte par exemple. 11 Signalons toutefois que la dangerosité est toujours prise en compte aujourdhui dans les tribunaux lors des jugements, notamment pour les crimes. Nous reviendrons sur ce point. 12 « Celui ( ) qui ne peut gouverner ses désirs ni les maîtriser par la peur des lois est certes justifiable en raison de sa faiblesse, mais ( ) il périt nécessairement. » (Spinoza, lettre lxxviii à Henri Oldenburg du 7 février 1776. NRF, Bibliothèque de la Pléiade, p.1295). Ce refus total du jugement moral « justifiable en raison de sa faiblesse » na donc aucun rapport avec la nécessité du jugement social : de même que le criminel est déterminé à commettre des crimes, la société est déterminée à se protéger des criminels ; cest en ce dernier point que consiste la justice. 13 Le cas inverse, celui du simulateur, est beaucoup plus rare. 14 Lavenir dure longtemps, II. Stock / Imec, p.18 15 Althusser montre toutefois que les choses sont en réalité un peu plus compliquées pour lex-détenu. 16 Le premier chapitre, qui raconte la scène du meurtre telle quAlthusser dit lavoir vécue, provoque certes un certain sentiment dirrationalité. Mais le dernier chapitre, où un ami médecin ami dAlthusser et de sa femme évoque diverses hypothèses et explications de ce meurtre, atténue considérablement ce sentiment. 17 Il est intéressant à ce sujet de noter que la reconnaissance des maladies mentales en tant que maladies a été très tardive dans lhistoire de la médecine. Sur cette question, qui sort de notre propos, on lira avec profit lHistoire de la folie à lâge classique de Michel Foucault. 18 La peine maximale demprisonnement en France est la perpétuité, mais la durée minimum de sûreté est alors de trente ans. 19 Épîtres, I, 2, 62. 20 Éthique, II, scolie de la proposition 49. NRF, Bibliothèque de la Pléiade, p.410. |
Retour à l'accueil - Atelier philosophique - Le don - Sentences, aphorismes et brèves remarques - Lectures - Visages de la pensée - Liens et contacts